Honoraires

Généralités / Préstations proposées / Mode de rémunération

GENERALITES


Prix de la préstation de maîtrise d'oeuvre

Honoraires :

Les honoraires sont soumis à la règle du jeu de la libre concurrence et sont fixés librement entre l'architecte et le client.

Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré par le maître d'ouvrage (le client), sous la forme d'honoraires, selon des modalités définies et arrêtées par contrat (rémunération au pourcentage, au temps à passer, au forfait, ect...). Le prix est exprimé hors taxe et hors frais directs.

Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la compléxité de l'opération ainsi que l'étendue et le contenu de la mission confiée.

Frais directs:

Quelque soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l'architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu'ils sont inclus dans le calcul de la rémunération.

TVA:

La société étant une micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable (art.293B du CGI Dispensé d'immatriculation au Registre de Commerce et des Sociétés et au Répertoire des Métiers).

Pour éviter toute ambigüité, la mention HT sera malgré tout signifiée. Sachez qu'il n'y aura pas de taxe à ajouter à ces montants.

Modalité de paiement

Le client s'engage à verser les sommes dues à l'architecte pour l'exercice de sa mission dans un délai de 21 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Préstations que je propose ///

Je suis apte à prendre en charge toute une panoplie de projets :

  • Aménagement d'intérieur, que ce soit pour une habitation ou une enseigne commerciale. Il s'agit là de réorganiser l'espace tout en proposant une ambiance souhaitée;
  • Extension d'une construction en accord avec la règlementation;

  • Rénovation d'ancien bâti qui peut necessiter un changement de destination de la construction existante;

  • Réalisation totale d'une construction quelque soit sa déstination (habitation, immeuble d'habitation, bâtiments accessibles au public ... etc)

  • Aménagement urbain

Mode de rémunération ///

Le mode de rémunération dépendra de la manière dont vous souhaitez mener votre projet

Sachez que je travaille en concertation avec l'entreprise PCR (Paca - Construction - Réstauration), avec qui nous vous proposons une préstation complète depuis la recherche du terrain jusqu'à la réalisation en passant par la conception du projet. Dans ce cas de figure, dès le début nous pouvons vous proposer un prix de préstation, qui dépendra de l'ampleur du projet, et englobe tous les intervenants de votre projet.

Je serais alors rémunérée au forfait pour prendre en charge le dossier de permis de construire de votre future maison. Le forfait s'échelonne entre 2 500 € et 4 000 € en fonction du type de préstation, forfait auquel je vous demanderais d'ajouter les frais directs engagés.

Vous préférez que l'architecte gère seul l'ensemble de votre projet ou souhaitez faire appel à mes services uniquement pour le permis de construire ou pour une mission précise. J'établie alors mes honoraires en fonction de l'étendue de la mission :

Si la mission est complète :

  • Il s'agit d'une prise en charge de l'intégralité du projet soit depuis l'esquisse jusqu'à la réalisation du projet.
  • La rémunération se fait au pourcentage. Autrement dit les honoraires correspondent à un certain pourcentage du montant des travaux HT finis.
  • Pourcentage que je pratique :                                                                                                     - Montant des travaux HT finis < ou = 100 000 euros HT : les honoraires s'élèvent à 10% du montant des travaux HT finis                                                                                           

            - Montant des travaux HT finis > 100 000 euros HT : les honoraires s'élèvent à 7% du montant des travaux HT finis

  •  Les honoraires s'échelonnent tout au long du projet et sont précisés à chaque phase du projet dans le contrat. De manière générale, 40% des honoraires seront versés durant les différentes phases de la conception (depuis l'esquisse jusqu'au dépôt de permis de construire) et les 60% restant durant la phase d'execution du projet.

  • Les modalités de payement en cas de rupture de contrat avant la fin de la mission seront précisées dans le contrat lui-même.

Si la mission est partielle :

  • Il s'agit d'une prise en charge partielle du projet.
  • Concernant un permis de construire seul, j'établie les honoraires en fonction du principe de pourcentage détaillé ci-dessus (en ne prenant que 40% de la rémunération qui aurait été fixée en mission complète)

  • En général seule la partie conception sera demandée. Mais dans la pratique il peut aussi s'agir d'une simple phase de dessin du projet (ex : pièce graphique du dossier de permis de construire / pièce graphique de la phase d'execussion ... etc).

  • La rémunération se fait alors au temps à passer. Je fixe un taux horaire de 30 euros HT de l'heure à raison de 28h de dessin par semaine.

  • La durée du temps de travail sera établie dans le contrat en fonction de la mission.


Edith Boyer, ARCHITECTE HMONP, 178 rue Armand Duvivier - Domaine de l'Amphithéâtre - Juvenal D, 83600 Fréjus, 06 61 02 16 03
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